Marque enregistrée - Marque en non vigueur

piecesvoitures.com
AS DEVELOPPEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
3872756
Date de dépôt :
09/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2021
piecesvoitures.com de AS DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque piecesvoitures.com

Déposée le 9 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AS DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « piecesvoitures.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AS DEVELOPPEMENT domicilié(e) 17 rue de Comboire - 38130 - ECHIROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AS DEVELOPPEMENT domicilié(e) 17 rue de Comboire - 38130 - ECHIROLLES - France.

La marque piecesvoitures.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque piecesvoitures.com est expirée depuis le 9 novembre 2021.

AS DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : ECOMAXX , OTO MAXX


AS DEVELOPPEMENT, SARL - 17 rue de Comboire - 38130 - ECHIROLLES - France


AS DEVELOPPEMENT - 17 rue de Comboire - 38130 - ECHIROLLES - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus.